Haut de page
| FICHE | PPR inondation - 24DDT20000010 - Le Fleix - Dordogne |
Etat juridique du document PPRn : Approuv
Date de la prescription du PPRn : 2000-09-26
Date d'approbation du PPRn : 2002-12-19
Date de fin de validité du PPRn :
Service chargé de la maitrise d'oeuvre du PPRn : DDT24
Le PPRn traite de plusieurs types de risque : NON
Code et nom du (ou des) risque(s) (nomenclature GASPAR) :
1100000 - Inondation
-
-
-
-
-
Rapport de présentation : Rapport de présentation
Réglement complet : Règlement
Arrêté d'approbation : Arrêté préfectoral d'approbation
Plan du zonage réglementaire : Plan du zonage réglementaire
Carte d'aléa :
Date de la prescription du PPRn : 2000-09-26
Date d'approbation du PPRn : 2002-12-19
Date de fin de validité du PPRn :
Service chargé de la maitrise d'oeuvre du PPRn : DDT24
Le PPRn traite de plusieurs types de risque : NON
Code et nom du (ou des) risque(s) (nomenclature GASPAR) :
1100000 - Inondation
-
-
-
-
-
Rapport de présentation : Rapport de présentation
Réglement complet : Règlement
Arrêté d'approbation : Arrêté préfectoral d'approbation
Plan du zonage réglementaire : Plan du zonage réglementaire
Carte d'aléa :
Commune(s) d'Aquitaine
LE FLEIX (24)
Commune(s) hors Aquitaine
---
Autre zone
---
LE FLEIX (24)
Commune(s) hors Aquitaine
---
Autre zone
---